Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09/12/2021
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal  du 30 septembre 2021
2 – Nomination du secrétaire de séance, Monsieur Julien BOURREAU
3 – 2021-39 – Décision modificative n°5
4 – 2021-40 – Prix des concessions columbarium
5 – 2021-41 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement 2022 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2021)
6 – 2021-42 – Formalisation du temps de travail à 1607 heures
7 – Divers
7-1 – Colis des ainés
7-2 – Décorations de Noël
7-3 – Vœux du Maire et repas des anciens
7-4 – Mise au point du Maire
7-5 – Assurances diverses
7-6 – Panneaux routiers
7-7 – Journal d’informations
7-8 – Infirmières
7-9 – Arrêt bus LE FAY
7-10 – Projet construction

Toutes les délibérations depuis 2009