Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11/04/2022
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal  du 16 février 2022
2 – Nomination du secrétaire de séance, Monsieur Christian VAN ISACKER
3 – Vote Compte Administratif 2021 – M14
4 – Vote Compte de Gestion – Exercice 2021 – M14
5 – Approbation des Taux des Contributions Directes – Exercice 2022 – M14
6 – Vote Affectation Anticipée de Résultat de Fonctionnement et d’Investissement – M14
7 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2022 – M14
8 – Questions diverses
8-1 – Convocation des agriculteurs
8-2 – Choix des matériaux pour le chantier de la rénovation de la mairie

Toutes les délibérations depuis 2009