Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Séance du Conseil Municipal du 12/07/2021
01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2021
02. Nomination du secrétaire de séance – M. Pierre BUREAU
03. Modification temps de travail de l’agent technique en charge de l’entretien de la commune
04. Renouvellement du contrat de l’agent technique en charge de l’entretien des locaux et de la restauration scolaire
05. Renouvellement du contrat de l’agent technique en charge du soutien à l’institutrice de la classe GS-CP et de la restauration scolaire
06. Renouvellement du contrat de l’agent technique en charge de la restauration scolaire et de la garderie
07. Subvention pour les cartes de transport scolaire des collégiens 2021-2022
08. Tarif cantine 2021-2022
09. Tarif garderie 2021-2022
10. Demande de subvention auprès du PNR
11. Attribution d’une nouvelle adresse pour le logement à l’ancienne gare
12. Renumérotation des logements au 3 rue des Carmélites
13. Divers
a) Travaux école
b) Décoration de Noël 2021
c) Projet de Colombarium

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