Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Séance du Conseil Municipal du 04/09/2020
01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 juillet 2020
02. Nomination du secrétaire de séance – Mme Audrey GAREL
03. Modification de la reprise du résultat 2019 et affectation sur l’exercice 2020
04. Décision modificative n°1 – Suite à la modification de la reprise du résultat 2019
05. Nouvelle organisation du temps de travail de la secrétaire de mairie
06. Recrutement d’un nouvel agent en charge de la restauration scolaire et de l’entretien des locaux
07. Renouvellement du contrat de l’agent technique en charge de l’entretien des locaux et de la restauration scolaire
08. Renouvellement du contrat de l’agent technique en charge  de la restauration scolaire et de la garderie du soir
09. Tableau des effectifs
10. Rémunération de l’Agent Recenseur
11. Délégations du Conseil Municipal au Maire
12. Divers
a) Point COVID-19
b) Embauche d’un stagiaire
c) Embauche d’un agent technique polyvalent
d) Ecole
e) Auto-rétro du 04 octobre 2020
f) Travaux/voirie

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Toutes les délibérations depuis 2009