Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Séance du Conseil Municipal du 30/09/2021
01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
02. Nomination du secrétaire de séance – Mme Audrey GAREL
03. Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
04. Création d’un poste de remplacement temporaire d’un fonctionnaire momentanément absent
05. Mise en place de caméras de vidéosurveillance dans le Bourg de la commune
06. Décision modificative n°3
07. Décision modificative n°4
08. Divers
a) Columbarium
b) Colis des ainés
c) Décorations de Noël
d) Contrat Rural
e) Food Truck
f) Association ELA – “Mets tes baskets”
g) Voeux du Maire
h) Action Sociale
i) Voirie
j) Cantine Bio
k) Centralisation des corps de métier
l) Recrutement

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Toutes les délibérations depuis 2009