Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).
La séance la plus récente
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11/09/2023
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 Juin 2023
2 – Nomination du secrétaire de séance, Madame Laurence Bellee
3 – Dissolution Association Française de remembrement (AFR)
4 – Renouvellement de contrats des agents techniques
5 – Subvention pour les cartes de transport scolaire
6 – Avenant au contrat rural N°2
7 – Mise en sécurité de la rue du Presbytère
8 – Mise en sécurité Rue du Val
9- Mise en sécurité rue de la Liberté
10 – Règlementation des places de stationnement Rue du Moulin
11 – Divers
Toutes les délibérations depuis 2009
Séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017
Séance du Conseil Municipal du 01 décembre 2017
Séance du Conseil Municipal du 08 septembre 2017
Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017
Séance du Conseil Municipal du 29 mai 2017
Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2017
