Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28/09/2022
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal  du 11 Avril 2022
2 – Nomination du secrétaire de séance, Monsieur Christian VAN ISACKER
3 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable – M57
4 – Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
5 – Décision modificative 1
6 – Columbarium – Vente de plaques
7 – Tarifs cantine 2022 – 2023
8 – Nomination correspondant incendie et secours
9 – Subvention cartes transport scolaire 2022 – 2023
10 à 12 – Renouvellement contrats agents techniques
13 – Recrutement agent technique en charge des locaux
14 – Questions diverses
14-1 – Démission 1er adjoint
14-2 – Droit de préemption
14-3 – Demande de subvention voyage scolaire
14-4 – Usine de méthanisation au Perchay

Toutes les délibérations depuis 2009