Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11/09/2023
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal  du 09 Juin 2023
2 – Nomination du secrétaire de séance, Madame Laurence Bellee
3 – Dissolution Association Française de remembrement (AFR)
4 – Renouvellement de contrats des agents techniques
5 – Subvention pour les cartes de transport scolaire
6 – Avenant au contrat rural N°2
7 – Mise en sécurité de la rue du Presbytère
8 – Mise en sécurité Rue du Val
9- Mise en sécurité rue de la Liberté
10 – Règlementation des places de stationnement Rue du Moulin
11 – Divers

Toutes les délibérations depuis 2009