Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Séance du Conseil Municipal du 06/04/2021
01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2021
02. Nomination du secrétaire de séance – M. Christian VAN ISACKER
03. Vote du taux des taxes directes locales pour 2021
04. Compte administratif 2020 et compte de gestion comptable
05. Reprise du résultat 2020 et affectation sur l’exercice 2021
06. Budget primitif 2021
07. Déclaration préalable de travaux SCI les 3 demoiselles
08. Modification statuts du Syndicat Intercommunal Electricité et Réseaux de Câbles du Vexin
09. Election des délégués au Syndicat Intercommunal Electricité et Réseaux de Câbles du Vexin
10. Divers
a) Débat sur les zones blanches de la commune
b) Syndicat Mixte Départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)
c) Syndicat Intercommunal d’Electricité et Réseaux de Câbles du Vexin (SIERCV)
d) Panneax de signalisation
e) Entretien des espaces verts de la Commune

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