Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Séance du Conseil Municipal du 21/05/2021
01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 06 avril 2021
02. Nomination du secrétaire de séance – M. Christian VAN ISACKER
03. Décision modificative n°1
04. Décision modificative n°2
05. Emprunt à taux fixe
06. Commission Consultative de l’Environnement de l’Aérodrome de Pontoise/Cormeilles en Vexin
07. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie et services associés … SMDEGTVO
08. Motion relative au maintien des infrastructures et de l’exploitation du réseau de fibre optique du Val d’oise
09. Charte de gouvernance de la Communauté de communes Vexin Centre
10. Divers
a) Fêtes des voisins
b) Organisation des élections régionales et départementales du 20 et 27 juin 2021
c) Abris de bus au Faÿ
d) Entretien espaces verts 2021

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