Les délibérations du conseil municipal

Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).

La séance la plus récente

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/01/2023
1 – Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal  du 28 Novembre 2022
2 – Nomination du secrétaire de séance, Monsieur Pierre Bureau
3 – DETR Columbarium
4 – Autorisation des dépenses d’investissement sur l’exercice 2022.
5 – Décision modificative  N°1 du Budget prévisionnel 2022
6 – Informations diverses

Toutes les délibérations depuis 2009